Conseil Municipal du 01 juin 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1992- 96ACTUALISATION DES TARIFS DE L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
1992-97ACCEPTATION DE LA DONATION DUTRUGE-VAPILLON - Délibération - (sans annexe)
1992-98SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 30 000 F AU CHOEUR DES MARAIS ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 3 500 F A OPUS 1992 - Délibération - (sans annexe)
1992-99CENTRES DE VACANCES 1992 -CONVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
1992-100ASSAINISSEMENT RUE GABRIEL VOISIN PROLONGEE - MAITRISE D'OEUVRE DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX - Délibération - (sans annexe)
1992-102CESSION GRATUITE A LA VILLE D'UN TERRAIN SITUE RUE TROUSSIER APPARTENANT A H.B.V.S. - Délibération - (sans annexe)
1992-103MISE EN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LA CONSTRUCTION DES TRIBUNES AU STADE D'ATHLETISME - Délibération - (sans annexe)
1992-104CONVENTION D'ETUDE O.P.A.C. - Délibération - (sans annexe)
1992-105CLASSEMENT. PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUE DE L'IMMEUBLE 514 RUE NATIONALE - Délibération - (sans annexe)
1992-106JUMELAGE VILLE -BASE AERIENNE 942 DU MONT-VERDUN - Délibération - (sans annexe)
1992-107TARIFS DES ACTIVITES DU SERVICE JEUNESSE ET DE LA MAISON DE QUARTIER - Délibération - (sans annexe)
1992-108MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - Délibération - (sans annexe)